La Voie Verte des Hautes Vosges est gérée par 2 syndicats intercommunaux, un pour la vallée de la Moselle, l'autre pour la vallée de la Moselotte
Ils sont chargés, d'après leurs statuts de la GESTION, l'ENTRETIEN, LE DEVELOPPEMENT et l'ANIMATION de la piste.
Chacun fonctionne comme un CONSEIL MUNICIPAL, dont les membres sont désignés par les Communes adhérentes.

Composition des deux Syndicats

ils vous proposent ce règlement d'usage que tous s'obligent à respecter.

La VOIE VERTE des HAUTES VOSGES appartient au domaine privé du Département.

La gestion est assurée par le Syndicat Intercommunal Pour La Gestion, L’Entretien, Le Développement et L’Animation de la Piste Multi Activité de la Vallée de la Moselotte par convention en date du 17 novembre 1999

LA VOIE VERTE est exclusivement réservée aux piétons et aux véhicules sans moteurs : (vélos, VTT, VTC , Rollers, planche et ski à roulettes, trottinette...). 

Exceptionnellement sont autorisées les véhicules de secours, de service et d’entretien.
Elle n’est pas déneigée, et interdite aux chevaux.

Elle est soumise aux règles du Code de la Route matérialisé par des panneaux de signalisation réglementaires. A ce titre, les usagers l’utilisent à leur entière responsabilité.

Les syndicats possèdent une assurance « RESPONSABILITÉ CIVILE »

Etant un espace privilégié, elle permet une cohabitation harmonieuse entre les utilisateurs qui se font un devoir d’en respecter les différentes infrastructures.

Précisément un code de bonne conduite impose de :

1    Marcher sur le bord gauche et de préférence sur le bas côté réservé à cet effet.
2    Maîtriser sa vitesse
3    Rester attentif aux intersections
4    Signaler éventuellement son approche
5    Tenir les chiens en laisse
6    Respecter l’ensemble des infrastructures 
7    S’obliger à la maintenir propre.

LA VOIE VERTE INTEGRE LE CODE DE LA ROUTE (Articles R110-2 et R 412-7)

Les syndicats peuvent en limiter ponctuellement son usage, surtout à l’occasion de l’organisation de manifestations.
En cas d’incident ou d’incivilité, ou de dégradation, chaque maire compétent territorialement exercera ses pouvoirs de police avec l’aide du Comité Syndical.

Consultation  pour l'étude scénographique du Musée "Terrae Genesis"

COMITE1 du 24/11/2003
COMITE2 du 19/01/2004
COMITE3 du 05/02/2004
COMITE4 du 18/03/2004
COMITE5 du 13/05/2004
COMITE6 du 22/06/2004
COMITE7 du 19/07/2004
COMITE8 du 27/09/2004
COMITE9 du 15/11/2004 et du 25/11/2004
COMITE10 du 08/01/2005
COMITE 11 du 07/02/2005
COMITE 12 du 04/04/2005
COMITE14 du 24/10/2005
COMITE15 du 12/12/2005
COMITE 16 du 12/02/2006
COMITE 17 du 22/06/2006
COMITE 18 du 10/07/2006
COMITE 19 du 05/09/2006
COMITE 20  du 05/10/2006
COMITE 21 du 30/11/2006
COMITE 22 du 05/02/2007
COMITE 23 du 15/03/2007
COMITE 24 du 18/06/2007
COMITE 25 du 29/10/2007
COMITE 26 du 21/01/2008
COMITE 27 du 25/02/2008
COMITE 28 du 21/04/2008
COMITE 29 du 10/07/2008
COMITE 30 du 15/09/2008
COMITE 31 du 19/01/2009
COMITE 32 du 26/03/2009
COMITE 33 du 22/06/2009
COMITE 34 du 17/12/2009

LE  SYNDICAT  MIXTE DE LA VOIE VERTE DE LA MOSELOTTE
12 Place Caritey 88120  VAGNEY
Tél : 03 29 24 70 18 fax : 03 29 24 86 50
Email: info@lavoieverte.com
Le SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION, L'ENTRETIEN, LE DEVELOPPEMENT ET L'ANIMATION DE LA PISTE MULTI ACTIVITES DE LA VALLEE DE LA MOSELLE
Hôtel de Ville  88160 LE MENIL
Tél : 03 29 23 62 81 
Email : lavoieverte.hautesvosges@wanadoo.fr
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